J.O. 8 du 11 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 15 décembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre

NOR : SANC0520006A


Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951 ;

Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :


Article 1


Sont nommés au cabinet du ministre :

Conseillère auprès du ministre :

Mme Marie-Laure Simon-Beaulieu.

Conseiller technique :

M. Martin Guespereau.

Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 décembre 2004.


Philippe Douste-Blazy